Diffusion culturelle - Conseil Général du Nord - Documents administratifs et services en ligne

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Titre du document Description Poids Format

Lettre type de demande pour une commune Destinée aux communes, cette lettre est un modèle de demande d'aide à la diffusion culturelle. 3 Ko htm

Lettre type de demande pour une association
Destinée aux associations, cette lettre est un modèle de demande d'aide à la diffusion culturelle.
3 Ko htm

Lettre type de retrocession de quota
Destinée aux communes, cette lettre est un modèle permettant d'octroyer un des quotas qui sont attribués par année civile (3 au total) à une association organisatrice d'une commune.
Elle doit être signée du Maire.
2 Ko htm

Dossier de demande de label Destiné aux structures artistiques, ce dossier est impératif pour l'instruction des demandes. 75 Ko doc

Lettre type de demande de label Cette lettre doit être impérativement jointe au dossier de demande de label. 7 Ko htm

Critères du label départemental d'aide à la diffusion culturelle
Ce document présente les critères pris en compte dans l'attribution du label à une production artistique.
39 Ko doc

L'aide à la diffusion culturelle : Mode d'emploi
La politique d'aide à la diffusion culturelle vise un double-objectif...
54 Ko doc